Règlementations et politiques publiques

Mots clés
Les éléments sur les réglementations et les politiques publiques sont plus ou moins abondants selon les thématiques. À quoi peuvent-ils vous servir ?

- Ils peuvent être un appui pour un projet éducatif, donner de la légitimité à votre choix de sa mise en place.
- Les politiques publiques permettent de comprendre les enjeux ou les données territoriales et d'inscrire le projet dans un contexte plus large.
- Faire des propositions concrètes d'amélioration peut être l'objet d'un projet éducatif, comme lors de démarches de plaidoyer. Ainsi le projet éducatif peut contribuer à la prise de décisions dans les politiques publiques et peser sur elles.
- Ils sont un moyen pour éduquer à la participation citoyenne en aidant les personnes à connaître les instances décisionnelles ou participatives, leur rôle et leur fonctionnement.

Qui est responsable de l'air que nous respirons ?

C'est à la fois un bien commun… et il n'appartient réellement à personne. C'est sans doute pourquoi il est si difficile de voir mettre en place des mesures efficaces qui impliquent tous les acteurs responsables de sa détérioration et de l'amélioration de son état. Comme la qualité de l'air est un enjeu majeur de santé publique, les autorités concernées ont posé des règlementations aux niveau global, européen et national.

Chacun a le droit de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé.

Loi LAURE - Loi sur l'Air et l'Utilisation Rationnelle de l'Energie/(1996)

Une mesure de la qualité de l'air

La loi LAURE, dite aussi loi sur l'air, vise à encadrer des politiques publiques en matière de développement urbain et d' aménagement du territoire. Elle fixe des seuils de pollution. Le Code de l'Environnement (art. L. 221-1 à L. 221-6) prévoit une surveillance de la qualité de l'air sur l'ensemble du territoire. Ces mesures sont confiées à des organismes agréés : les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA) réunies au sein de la fédération ATMO-France.

Il existe une AASQA par région qui ont pour rôle de mesurer au quotidien les différents polluants présents dans l'air et de fournir des indices de qualité de l'air. L'indice de référence est « l'indice ATMO ». Il prend en compte les quatre polluants soumis aux seuils d'information (S02, N02, PM10 et ozone). Il est obligatoire pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants.

Un indice européen de la qualité de l'air

Un « indice européen de la qualité de l'air » est également mis en ligne par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) dont la mission est d'observer le respect des directives mises en place à l'échelle européenne, avec la Commission européenne. Il est visible sur une cartographie. Elle centralise heure par heure les données de plus de 2 000 stations de mesures en Europe.

Au Parlement européen, la Directive 2008/50/CE régit les émissions des polluants que nous connaissons le mieux, à savoir les particules fines et le dioxyde d'azote. Elle s'appelle la directive pour la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe (source : Respire, l'association nationale pour l'amélioration de la qualité de l'air).

Le schéma régional Climat Air Énergie

En France, le Schéma régional Climat Air Énergie (schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie ou SRCAE) est l'un des grands schémas régionaux créés par les lois Grenelle I et Grenelle II (Article 68). Il décline aussi aux échelles régionales (Plans climat-air-énergie territoriaux / PCAET) une partie du contenu de la législation européenne sur le climat et l'énergie (source : Wikipédia). 

Le décret du 16 juin 2011 relatif au SRCAE prévoit « la définition d'orientations destinées à prévenir ou à réduire la pollution atmosphérique afin d'atteindre les objectifs de qualité de l'air mentionnés aux articles L.221-1 et R. 221-1. Le cas échéant, ces orientations reprennent ou tiennent compte de celles du plan régional pour la qualité de l'air auquel le SRCAE se substitue. » (SRCAE Auvergne-Rhône-Alpes – Rapport 2014).

Des lignes directrices posées par l'OMS

L'instance qui porte un regard global sur la pollution de l'air dans le monde est l'Organisation mondiale pour la santé (OMS).

L'OMS établit des lignes directrices relatives à la qualité de l'air (qui) évaluent les effets de la pollution atmosphérique sur la santé et donnent des valeurs seuils au-delà desquelles elle lui est nuisible.

Ces lignes directrices s'appliquent au monde entier et se fondent sur l'évaluation des données scientifiques par des experts.

Des seuils de pollution réglementés

Quand les seuils de pollution fixés par la loi LAURE sont dépassés, les administrations compétentes, comme les préfectures pour les agglomérations de plus de 250 000 habitants, lancent des procédures d'alerte. On entend alors parler dans les médias de pic de pollution.

Ces actions font partie des plans de protection de l'atmosphère (PPA). Ils regroupent des mesures permettant d'améliorer la qualité de l'air et visant un retour ou un maintien sous les seuils réglementaires.

Retrouvez les « politiques publiques de A à Z » sur le thème « air extérieur » sur le site du Ministère de la Transition écologique.
La France épinglée par l'Europe
En matière de pollution de l'air, la France n'a pas mis en place les mesures nécessaires pour respecter les normes de qualité de l'air. En mai 2018, la France a été renvoyée devant la Cour de justice de l'Union européenne, épinglée pour « non-respect des valeurs limites fixées pour le dioxyde d'azote (NO2) et pour manquement à l'obligation de prendre des mesures appropriées pour écourter le plus possible les périodes de dépassement ».
Si la France ne réussit pas à répondre favorablement au contentieux, elle pourrait se voir infliger une amende conséquente.
Le Ministère de l'environnement reconnaît : « Certaines zones du territoire français ne respectent pas les normes sanitaires fixées pour ces polluants et des épisodes de pollution surviennent chaque année ».

 

Les acteurs et actions liés

URPS médecins d'Occitanie

  Acteur

33 route de bayonne
31300 Toulouse
France

BILOBA Santé - Conseil et Accompagnement

  Acteur

--
31330 GRENADE
France

Graine de Jade

  Acteur

Le Vigan
30120 Le Vigan
France

Atmo Occitanie

  Acteur

Atmo Occitanie - siège social
10 rue Louis Lépine
Parc de la Méditerranée
34470 PEROLS
France

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

  Acteur régional ESE

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes
3 allée des Sorbiers
69500 BRON
France

DROIT DANS SES BASKETS

  Acteur

SIEGE SOCIAL
58 ROUTE DE CAMPANS
81100 CASTRES
France

Branch'ée Nature

  Acteur

Branch'ée Nature
Hameau de Lacapelle
81140 Puycelsi
France

Création et animation d’un outil de médiation itinérant, sur 3 espèces à surveiller : le Moustique tigre, la Tique et l'Ambroisie

Écoute Écoute

Action

Région Occitanie
2 rue Raymond Lizop
31100 Toulouse
France

SERIOUS GAME « ENQUÊTE TOXIQUE »

Action

CPIE du Haut Languedoc
Place De Lattre de Tassigny
34220 SAINT-PONS DE THOMIERES
France

Sensibilisation à l'environnement et à l'alimentation par les Arts du Cirque comme approche participative

fairéco

  Acteur

2 allée Fédérica Montseny
31400 Toulouse
France

Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Haut-Languedoc

  Acteur

Place De Lattre de Tassigny
34220 SAINT-PONS DE THOMIERES
France

Les moustiques débarquent

Action

MJC Carbonne
56 Rue Lucien Cassagne
31390 Carbonne
France

MJC de Carbonne

  Acteur

MJC Carbonne
56 Rue Lucien Cassagne
31390 Carbonne
France

Parcours de formation-action en santé environnement pour les acteurs éducatifs toulousains

Un environnement plus sain pour nos bambins

Action

Aveyron
25 avenue charles de Gaulle
12100 Millau
France

Cyc'Lozère

Action

8 rue du Pont Notre Dame
48000 Mende
France

Environnement, environnes-nous !

Action

GEM LO FOGATEL
67 allée d'Iéna
11000 CARCASSONNE
France

AGIR pour la santé des générations futures

  Acteur

5 bis rue Franklin
34500 Béziers
France

ACT'R Toulouse : réseau des acteurs de l'air

Action

WaltR
14 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint-Agne
France

La santé et moi : les pièces de ma maison

Action

Centre socio culturel et sportif Jean Paulhan
72 Av. Mgr Claverie
30000 Nîmes
France

WaltR

  Acteur

14 avenue de l'Europe
Bâtiment Denver
Parc Technologique du Canal
31520 Ramonville Saint-Agne
France

Qualité de l'air intérieur : de quoi parle-t-on ?

Action

Association Les Petits Débrouillards - Antenne du Gard
2 rue de Font Dame
30900 Nîmes
France

GEM LO FOGATEL

  Acteur

GEM LO FOGATEL
Allée d'Iéna
11000 CARCASSONNE
France

Perturbateurs endocriniens : tous concernés, tous mobilisés

Action

Tournefeuille
Place de la mairie
31170 Tournefeuille
France

Une Assiette pleine de vie : promouvoir une alimentation favorable à sa santé et à l'environnement

Planet@liment

Action

911 Av. Agropolis
34394 Montpellier
France

Expérimentation d’un programme d’animations multi-public de sensibilisation à une cuisine saine, bio et locale pour tous

Fédération Départementale des CIVAM du Gard

  Acteur

216 chemin de Campagne
30250 Sommières
France

Accompagner les jeunes de 8 à 16 ans dans la compréhension et l’adoption d’une diversification des protéines

Escape game Sauve qui PE !

Action

9 Rue Célestin Freinet
48210 Florac-Trois-Rivières
France

CLS Montagnes Catalanes - CC Pyrénées Cerdagne et Pyrénées Catalanes

  Acteur

CLS Montagnes Catalanes
4 rue du Torrent
66800 SAILLAGOUSE
France

Label et la Fête

Action

Octopus
2 rue Raymond Lizop
31100 Toulouse
France

ReeL CPIE de Lozère

  Acteur

9 Rue Célestin Freinet
48400 Florac
France

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU PAYS VOIRONNAIS

  Acteur

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU PAYS VOIRONNAIS
40 RUE MAINSSIEUX
38500 VOIRON
France

Le Totem et l@ Plume

  Acteur

le Totem et là Plume
7 allée de la Planète Mercure
34340 MARSEILLAN
France

Réseau régional de l'éducation à l'alimentation et au goût en région PACA

Action

CRES Provence-Alpes-Côte d'Azur
178, cours Lieutaud
13006 Marseille
France

LEGTPA LOUIS PASTEUR

  Acteur

LEGTPA LOUIS PASTEUR
CHEMIN DE FRAISSINET
48500 LA CANOURGUE
France

Les Agribains

  Acteur

Association Les Agribains
6 rue de Plaisance
31000 Toulouse
France

ARS Auvergne-Rhône-Alpes - Délégation départementale de la Drôme

  Acteur

ARS ARA DD26
13, Avenue Maurice FAURE
26000 VALENCE
France

Haute-Loire Bio

  Acteur

28 boulevard Président Bertrand
43000 Le Puy en Velay
France

Conférence proposée par Yvan-Marc Juillard : Les compétences des éco-lucides

Action

Maison de la Nature
11 rue René Cassin
42100 Saint-Etienne
France

Chaire HOPE

  Acteur

46 avenue Félix Viallet
38000 Grenoble Cedex 1
France

S'ortie

  Acteur

106 impasse maillard
01400 chatillon sur chalaronne
France

Nutry-Boogy

  Acteur

Structure d’expertise régionale obésité en Occitanie (Hôpital des enfants)
330 avenue de Grande Bretagne
31059 Toulouse
France

Association Lozérienne pour l'Etude et la Protection de l'Environnement

  Acteur

ALEPE
Montée de Julhers
48000 Mende
France

Sophie Fleckenstein

  Acteur

Toulouse
42 rue charles baudelaire
31200 Toulouse
France

Explorarium

  Acteur

Rue du Moulin de la Seigne
11000 Carcassonne
France

Les Secrets de la Nature

  Acteur

20 RUE BEAU RIVAGE
34140 MEZE
France

Bionheur En Herbe

  Acteur

Ferme des Fromentaux,
777 route des fromentaux
43130 retournac
France

Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels Auvergne

  Acteur

ACEPP Auvergne
8, rue Jacques Magnier
63100 Clermont-Ferrand
France

Réseau Compost Citoyen Occitanie

  Acteur

EDENN
216 route de Launaguet
31200 TOULOUSE
France

AGENCE ENVIRONNEMENT & SANTE

  Acteur

Agence Environnement & Santé
-
32600 L'Isle-Jourdain
France

Ligue de l'enseignement-FOL 43

  Acteur

1, chemin de la sermone
43750 vals près le puy
France

Arbres et chemins

  Acteur

Les Plaçons
Route de Jorance
43200 Saint Julien du Pinet
France

MLER SAS

  Acteur

Siège social
431 Impasse de Putignet
73310 RUFFIEUX
France

Artnatureconnexion

  Acteur

53 rue Saint Hubert
69440 Chaussan
France

Association ÉVEIL

  Acteur

105 chemin de Ronde
78290 Croissy-sur-Seine
France

Pose Sauvage

  Acteur

Billom
5 rue Saint Esprit
63160 BILLOM
France

Commuauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire

  Acteur

Communauté de Communes Entr'Allier Besbre et Loire
18 Rue de Vouroux
03150 Varennes-sur-Allier
France

INRAE (siège)

  Acteur

INRAE - Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement
147 rue de l'Université
75338 Paris 07
France

Nature & Biodiversité

  Acteur

Nature & Biodiversité - Ronsin Betty
282 rue de la Voute
73620 Hauteluce
France

Effets du réchauffement climatique sur notre santé : passons à l’action ! - à Céret

Action

lycée de Céret
18 Av. des Tilleuls
66400 Céret
France

Forest et Zen

  Acteur

Vaumas
37 Les Loges
03220 Vaumas
France

Le goût du sauvage

  Acteur

195 route de la Chabanade
43130 Solignac-Sous-Roche
France

Mutualité Française Occitanie

  Acteur

Mutualité Française Occitanie
3, rue de Metz
31068 TOULOUSE Cedex 7
France

Réseau français d'éducation à la nature et à l'environnement

  Acteur

164 rue des Albatros
34000 MONTPELLIER
France

Demain la Terre !

  Acteur

12 boulevard Saint Louis
34150 Gignac
France

Envirobat Occitanie

  Acteur

Site de Toulouse
56 rue Benjamin Baillaud
31500 Toulouse
France

LPO AuRA - Rhône

  Acteur

LPO Aura Dt Rhône
100 rue des fougères
69009 LYON
France

ECOLAB30

  Acteur

ecolab30
9 impasse des armas
30170 Monoblet
France

CPIE Pays Gersois

  Acteur

Centre Permanent d'Initiative pour l'Environnement Pays Gersois
16 rue Delfort
32300 Mirande
France

CPIE Pays Tarnais

  Acteur

25, rue René Lencou
81120 Réalmont
France

ARDAM

  Acteur

Parc Technologique et Environnemental
Route des Salins
34140 Mèze
France

ANA - CPIE Ariège

  Acteur

Ana-Conservatoire d'espaces naturels Ariège (ANA-CEN Ariège)
Vidallac
09240 Alzen
France

Mairie de Tournefeuille

  Acteur

Place de la Mairie
31170 Tournefeuille
France

G.R.A.L.

  Acteur

SCIC G.R.A.L.
14 rue Gambetta
11590 SALLELES D AUDE
France

CPIE Terres Toulousaines

  Acteur

CPIE Terres Toulousaines
10 rue d'Arcachon
Centre commercial des Mazades
31200 Toulouse
France

URCPIE Occitanie

  Acteur

16 rue Delort
32300 MIRANDE
France

Cocagne Alimen'Terre

  Acteur

Maison régionale de l'Environnement
2 rue de Valenciennes
31000 Toulouse
France

Sensibilisation et éducation à l'environnement sonore

Action

Balades sonores : centre-ville + Villeneuve
11 boulevard Jean Pain
38000 Grenoble
France

Effets du réchauffement climatique sur notre santé : passons à l’action !

Action

1 Boulevard de Clairfont
66350 Toulouges
France

Bâti Poucet

  Acteur

7 rue Jeanne d'Arc
30100 Alès
France

Les Petits Débrouillards Occitanie - Antenne du Gard

  Acteur

Association Les Petits Débrouillards - Antenne du Gard
2 rue de Font Dame
30900 Nîmes
France

Mairie d'Aubenas

  Acteur

Mairie Aubenas
4 place de l'hotel de ville
07202 aubenas
France

Dire

  Acteur

Ramonville-Saint-Agne et Toulouse
Claude Chappe, 4
31520 Ramonville-Saint-Agne
France

Agence Régionale de Santé ARA - Délégation Départementale de l'Ardèche

  Acteur

Avenue Moulin de Madame
07000 PRIVAS
France

Partageons les Jardins

  Acteur

Partageons les Jardins
105 boulevard Pierre et Marie Curie
31200 Toulouse
France

CPIE Bigorre-Pyrénées

  Acteur

CPIE Bigorre-Pyrénées
5 chemin du Vallon de Salut
65200 Bagnères-de-Bigorre
France

Aude Nature

  Acteur

Chez la Ruche associative, In'Ess
30 avenue Pompidor
11100 NARBONNE
France

LABELBLEU

  Acteur

Mas de Costebelle
842 rue de la vieille poste
34000 Montpellier
France

Ecodiv

  Acteur

Coderoque
/
11400 Fendeille
France

Gée Aude

  Acteur

Möbius
9 Boulevard Marcou
11000 Carcassonne
France

Carrefour des Sciences et des Arts

  Acteur

Carrefour des Sciences et des Arts
10 Boulevard Gambetta
46000 Cahors
France

Artpiculture

  Acteur

1 rue bis du Bousquet
65500 Artagnan
France

Attention Expo à Colomiers : Exposition sur la santé environnementale en Occitanie

Action

Val d'Aran
6 - 8 - 10 allée du Tourmalet
31770 Colomiers
France

Attention Expo à Montauban : Exposition sur la santé environnementale en Occitanie

Action

Coeur Bourbon
2 - 16 avenue Jean Jaurès
82000 Montauban
France

La Maison de l'Initiative

  Acteur

La Maison de l'Initiative
52 rue Jacques Babinet
31100 Toulouse
France

CPIE Quercy-Garonne

  Acteur

Maison du patrimoine
Labarthe
82160 Caylus
France

Les Petits Débrouillards Occitanie

  Acteur

Siège Les Petits Débrouillards Occitanie
49 boulevard Berthelot
34000 Montpellier
France

CPIE du Rouergue

  Acteur

CPIE Rouergue
25 Av. Charles de Gaulle
12100 Millau
France

Autres Regards sur l'Environnement du Piémont Biterrois

  Acteur

ARE Piémont Biterrois
13 bis Place Pierre Sémard
34500 Béziers
France

Acepp38

  Acteur

Acepp38
132 impasse des hortensias
38 430 Saint Jean de Moirans
France

Association des Collectifs Enfants Parents Ardèche Drôme et Haut-Lignon

  Acteur

acepp
80 Grand Rue
07170 Villeneuve de berg
France

Programme Habitat Santé Environnement « Bonnes pratiques pour une bonne santé »

Action

155 Rue du Faubourg de Rochebelle
30100 Alès
France

Communauté de Communes Bastides de Lomagne

  Acteur

Communauté de Communes Bastides de Lomagne
Route d'Auch
Zone Artisanale
32120 MAUVEZIN
France

CPIE CLERMONT-DOMES

  Acteur

CPIE Clermont-Dômes
1 rue des colonies
63 122 SAINT GENES CHAMPANELLE
France

CIVAM Haute-Garonne

  Acteur

6 Rue du Portail
31220 Martres-Tolosane
France

Action de prévention "la santé à vélo"

Action

5 rue de la poésie
34090 Montpellier
France

Société Régionale de Santé Publique Occitanie

  Acteur

CHU la Colombière, Département de l'Information Médicale
39 Avenue Charles Flahault
34295 Montpellier 5
France

Le Vieux Biclou

  Acteur

Le Vieux Biclou
5 rue de la Poésie, quartier des Beaux-Arts
34000 Montpellier
France

Escargot Migrateur

  Acteur

Escargot migrateur
3, le Haut Pâtis
35410 Nouvoitou
France

Ville de Grenoble

  Acteur

centre communal Camille Claudel
47 avenue Marcelin Berthelot
38100 Grenoble
France

Mise en réseau des acteurs de l'éducation au goût

Action

DRAAF Occitanie
CA, 697 Avenue Etienne Méhul
34078 Montpellier
France

Promotion Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Délégation Cantal

  Acteur

Promotion Santé ARA Délégation Cantal
61 bis avenue de la République
15000 Aurillac
France

Institut de Recherche pour le Développement

  Acteur

Institut de Recherche pour le Développement
911 avenue agropolis - IRD
Institut recherche pour le développement
34090 Montpellier
France

Promotion des couches lavables !

Action

Association Madeleine Environnement
102, rue des Monts de la Madeleine
42155 POUILLY LES NONAINS
France

Natur'Envie

  Acteur

Frédéric Isselin (Natur'Envie)
817 route d'Englannaz
74210 FAVERGES SEYTHENEX
France

Roannais Aggl'imentaire

Action

Roannais Agglomération
Rue Jean Jaurès
42300 Roanne
France

CAUE de Haute-Savoie

  Acteur

L'îlot-S - CAUE de Haute-Savoie
7 esplanade Paul Grimault
74000 Annecy
France

Tram'66

  Acteur

CRIEE
1 Boulevard de Clairfont
66350 Toulouges
France

S-Ortie

  Acteur

180 rue de chazelles
69590 ST SYMPHORIEN SUR COISE
France

Maison de la Petite Enfance - Scionzier

  Acteur

Maison de la Petite Enfance
7 rue du Crétêt
74950 Scionzier
France

L'atelier herboriste

  Acteur

24 Impasse nougarasso
31530 BRETX
France

Connexion Nature

Action

Association Semis à tout va...
20 rue du palais
63500 Issoire
France

Fédération Départementale des CIVAM de la Drôme

  Acteur

17 chemin Bel Air
26120 MALISSARD
France

FD des MFR Drôme-Ardèche

  Acteur

Fédération des MFR Drôme-Ardèche
4, rue de la Cure
26300 Châteuneuf/Isère
France

La fresque du climat

  Acteur

64 RUE SAUFFROY
75017 PARIS
France

Osm'Ose

  Acteur

1 IMPASSE SAINT PIERRE
26400 AOUSTE SUR SYE
France

Union régionale des CPIE Auvergne-Rhône-Alpes

  Acteur

Batiment Synergie
245 rue Duguesclin
69003 LYON
France

Maison de l'Enfance et de le Jeunesse de la Croix Rousse

  Acteur

Maison de l'enfance et de la jeunesse
9 rue dumont d'urville
69004 Lyon
France

Drapps Occitanie

  Acteur régional ESE

Cité de la Santé
Place Lange
31059 Toulouse 9
France

Osmose santé environnementale

  Acteur

107 place Carnot
Les arcades H
74210 FAVERGES-SEYTHENEX
France

Kimiyo

  Acteur

27 rue Jules Ferry
34110 Frontignan
France

Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de l'Allier

  Acteur

27 rue de Villars
03000 MOULINS
France

COOPERE 34

  Acteur

COOPERE 34
26, allée de mycènes
34000 MONTPELLIER
France

COPAGE

  Acteur

25 avenue Foch
48210 La Malène
France

CODES 34

  Acteur

Résidence Don Bosco, Centre André Levy
54 chemin de Moularès
34070 Montpellier
France

Mutuelle de France Unie

  Acteur

39 Rue du Jourdil
74960 CRAN GEVRIER
France

Cresna

  Acteur

Cresna
4 place de Regensburg
63000 Clermont-Ferrand
France

Des solutions durables de déplacement pour tous !

Action

4 Bd du Soubeyran
48000 Mende
France

Déploiement d’un outil de repérage des impacts santé des projets d'aménagement : la grille URBAN-ISS

Action

IFERISS - Faculté de médecine
37 allées Jules Guesde
31062 Toulouse 09
France

Grand Narbonne : santé et aménagement du territoire

Action

Le Grand Narbonne
12 Bd Frédéric Mistral
11100 Narbonne
France

Action saturnisme dans les Pyrénées-Orientales

Action

IREPS Occitanie
Place Lange Cité de la Santé
Hôpital La Grave
31300 Toulouse
France

Un espace ressource habitat pour quoi faire ?

Action

3 Rue de la Frugère
30110 La Grand-Combe
France

Respirez-vous du radon dans votre logement ?

Action

Maison de la Nature et de l'Environnement Pôle Culturel et Scientifique
155 faubourg de Rochebelle
30100 Alès
France

Le diagnostic à domicile : une réponse pour faire face à la précarité énergétique

Lutte contre la précarité énergétique dans les Pyrénées-Orientales

Action

24, QUAI SADI CARNOT
66906 PERPIGNAN 04
France

La restauration scolaire durable dans les collèges publics du Gers

Action

81 route de Pessan
BP 20569
32013 Auch 9
France

L’alimentation, un bon menu pour des EPI appétissants

Action

4 rue Jean Bouin
30000 Nîmes
France

Savoirs à semer et saveurs à partager

Action

12 rue Marcelin Viguié
82800 NEGREPELISSE
France

Terra Alter : un réseau de légumeries bio locales, pour les cantines de nos enfants

Action

Terra Alter
Le Hameau du Lac Route du lac
32230 Marciac
France

Opticourses : un programme pour conjuguer nutrition et budget au quotidien

Action

UMR MOISA (MOISA. MOntpellier Interdisciplinary research center on Sustainable Agri-food systems)
Campus Inra-SupAgro de la Gaillarde, 2 place Pierre Viala - Bât. 26
34060 Montpellier 2
France

AUAT-aua / Toulouse

  Acteur

AUAT
11 Boulevard des Récollets
cs 97802
31078 Toulouse
France

GEFOSAT

  Acteur

Association Gefosat
33 bis rue du Faubourg Saint Jaumes
34000 Montpellier
France

Les Pieds à Terre

  Acteur

Association Les Pieds à terre
Rue du Château
43380 Chilhac
France

FREDON Occitanie

  Acteur

FREDON Occitanie
10 Chemin de la plaine
34990 Juvignac
France

Centre Hospitalier Métropole Savoie

  Acteur

CHMS
Faubourg Mâché
73011 CHAMBERY CEDEX
France

Querceo

  Acteur

Siège social
37 Rue d'Inkermann
69100 Villeurbanne
France

Verger Essen'Ciel

  Acteur

Verger Essen'Ciel
64 rue Ampère
38000 Grenoble
France

MIAMUSE

  Acteur

940 avenue de Montpellier
34160 Saint Geniès-des-Mourgues
France

L'Abeille Verte

  Acteur

L'Abeille Verte
Lieu dit Petit Mazous
32800 Ramouzens
France

Commune de Bessay sur Allier

  Acteur

Bessay sur Allier
9 route de Lyon
03340 Bessay sur Allier
France

GRAINE Occitanie (site de Toulouse)

  Acteur régional ESE

14 rue de Tivoli
31068 Toulouse Cedex
France

Réel – CPIE de Lozère

  Acteur

9 rue Célestin Freinet
48400 Florac-Trois-Rivières
France

Association Biodiversité : Echanges et Diffusion d'Expériences

  Acteur

47 place du Millénaire
Appartement 74
34000 Montpellier
France

Cirad

  Acteur

cirad
Avenue Agropolis
34398 Montpellier 5
France

Département du Gers

  Acteur

81 route de Pessan
BP 20569
32022 Auch
France

ADEIC LR

  Acteur

ADEIC LR
4 rue Jean Bouin
30000 Nîmes
France

CIVAM Semailles

  Acteur

12 rue Marcelin Viguié
82800 NEGREPELISSE
France

Terra Alter

  Acteur

Résidence Pierre & Vacances Le Hameau du Lac
Route du lac
32230 Marciac
France

Ministère de la Transition écologique

  Acteur

246, boulevard Saint-Germain
75007 Paris
France

CREAI-ORS Occitanie

  Acteur

Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées
37 allée Jules Guesde
31000 TOULOUSE
France

FR CIVAM Occitanie

  Acteur régional ESE

Maison des agriculteurs
bat B Mas de Saporta
CS 50023
34875 Lattes
France

INRAE

  Acteur

INRA : Institut National de Recherche Agronomique-Laboratoires
24 Chemin de Borde Rouge
31320 Auzeville-Tolosane
France

CPIE du Gard

  Acteur

Maison de la Nature et de l'Environnement Pôle Culturel et Scientifique
155 faubourg de Rochebelle
30100 Alès
France

DREAL Occitanie

  Acteur

1 Rue de la Cité Administrative
31000 Toulouse
France

SEP du Gard

  Acteur

3 Rue de la Frugère
30110 La Grand-Combe
France

Département des Pyrénées-Orientales

  Acteur

24, QUAI NICOLAS SADI CARNOT
66000 PERPIGNAN CEDEX
France

ESAM

  Acteur

179 rue de l'Espérou
34093 Montpellier 5
France

CAUE 34

  Acteur

19 rue Saint-Louis
34000 Montpellier
France

Grand Narbonne

  Acteur

Le Grand Narbonne
12 bd Frédéric Mistral
11100 Narbonne
France

IFERISS

  Acteur

IFERISS - Faculté de médecine
37 allées Jules Guesde
31 062 Toulouse 9
France

CNRS

  Acteur

CNRS Occitanie Ouest
16, Avenue Édouard Belin
BP 24367
31055 Toulouse 4
France

ENVIRONNONS

  Acteur régional ESE

302 Route de Mende
34090 Montpellier
France

LISST

  Acteur régional ESE

Laboratoire Interdisciplinaire Solidarités, Sociétés, Territoires (LISST) - UMR5193 Université Toulouse Jean Jaurès - Maison de
5, Allées A. Machado
31058 TOULOUSE 9
France

Agence Lozérienne de la Mobilité

  Acteur

Le Couffinet
Le Couffinet
48000 LE CHASTEL NOUVEL
France

CPIE Apieu

  Acteur

Mas de Costebelle
842 rue de la Vieille Poste
34 000 Montpellier
France

CEREMA Occitanie

  Acteur régional ESE

1 Avenue du Colonel Roche
31400 Toulouse
France

CAUE 30

  Acteur

Maison de l'Habitat et de l'environnement
29, Rue Charlemagne
30000 Nîmes
France

Communauté de communes de Forez Est

  Acteur

communauté de communes de forez est
zi du bois vert
chemin du renouveau
42110 epercieux st paul
France

Réseau Empreintes

  Acteur

Maison des associations
23 avenue des Harmonies
Cran Gevrier
74960 Annecy
France

LAFI BALA

  Acteur

LPA Honoré de Balzac
7, Avenue de la Galine
BP 47
34172 CASTELNAU-LE-LEZ
France

DRAAF Occitanie

  Acteur

Cité Administrative - Bât E
Boulevard Armand DUPORTAL
31074 Toulouse CEDEX
France

Rectorat de Montpellier

  Acteur

31, rue de l'Université
CS 39004
34064 MONTPELLIER CEDEX 2
France

Ecole Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole de Toulouse-Auzeville

  Acteur

BP 22687
2 route de Narbonne
31326 Castanet Tolosan CEDEX
France

Fédération nationale d’éducation et de promotion de la santé

  Acteur

Maison des Sciences de l'Homme Paris Nord
20 avenue George Sand
93210 Saint-Denis
France

Holisme

  Acteur

Résidence du Port, Bat. B
26 rue du Mont Saint-Clair
34130 Mauguio Carnon
France

EPIDAURE

  Acteur

Parc Euromédecine
208 Avenue des Apothicaires
34298 MONTPELLIER 5
France

ARS Occitanie

  Acteur régional ESE

26-28 Parc club du Millénaire
1025, rue Henri Becquerel
34067 MONTPELLIER
France

Association Conscience et Impact Écologique - Isère

  Acteur

Cap Berriat
1 rue Victor Lastella
38000 Grenoble
France

Association Réseau Marguerite, cultivons ensemble un monde plus juste !

  Acteur

Locaux Motiv
10 bis rue Jangot
69007 Lyon
France

Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Nord Allier

  Acteur

SICTOM Nord Allier
RD 779 - Lieu-dit "Prends-y-Garde"
03230 CHEZY
France

Composteur de quartier Maison de la Nature

Action

Maison de la Nature
11 rue René Cassin
42100 Saint Etienne
France

Réseau Drômois d'Éducation à l'Environnement

  Référent départemental ESE

Maison de Quartier des Ors
26 rue Magnard
26100 ROMANS sur ISÈRE
France

Reseau Compost Citoyen AUvergne Rhône Alpes

  Acteur régional ESE

RCC AURA
ZA Terres Ruisseau
38710 Mens
France

Mairie de Montluçon

  Acteur

Mairie de Montluçon - Service Santé
26 Rue Paul Constans
03100 Montluçon
France

Education aux gestes barrières et éducation et promotion de la santé-environnement dans le contexte de la pandémie de Covid-19

Promouvoir un environnement sonore favorable à la santé ( Contrat Local de Santé)

Action

ville de Saint-Martin-d'Hères
5 rue anatole france
38400 Saint-martin-d'hères
France

Ensemble contre le moustique tigre (Contrat Local de Santé )

Action

ville de Saint-Martin-d'Hères
5 rue anatole france
38400 Saint-martin-d'hères
France

Direction Hygiène Santé Ville de Saint-Martin-d'Hères

  Acteur

Direction hygiène-santé - CCPEF
5 rue Anatole France
38400 Saint-Martin-d'Hères
France

SCHS Ville Roanne

  Acteur

Centre administratif Paul Pillet
place de l'Hôtel de Ville
42300 Roanne
France

Association Consommation, Logement et Cadre de Vie 63

  Acteur

Association CLCV 63
32, rue Gabriel Péri
Résidence la Liberté
63000 Clermont-Ferrand
France

Promotion Santé Occitanie (ex Ireps Occitanie)

  Acteur

Promotion Santé Occitanie
Place Lange
Cité de la Santé, Hôpital La Grave
31300 Toulouse
France

Société botanique Gentiana (Isère)

  Acteur

MNEI
5 place Bir Hakeim
38000 Grenoble
France

Anim' nature et jardin

  Acteur

Béringer
Béringer
15350 Champagnac (15350)
France

Centre Socioculturel l'Equipage et Point info santé

  Acteur

centre socioculturel l'équipage
16 RUE DE ST GALMIER
42140 CHAZELLES SUR LYON
France

Dépollul'Air : acquisition et formation à l'outil

Action

Oïkos : la maison, son environnement
60 rue du Jacquemet
69890 La Tour de Salvagny
France

Association Bise du Connest

  Référent départemental ESE

24, Place Perrouzat
38350 LA MURE
France

IREPS Auvergne Rhône Alpes / Délégation Allier

  Référent départemental ESE

Immeuble Sésame
1-3 rue Berthelot
03000 MOULINS
France

Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers Auvergne Rhône Alpes

  Acteur régional ESE

Siège social - CRCDC AuRA
58 rue Robespierre
42000 ST ETIENNE
France

Centre Social de Montbrison

  Acteur

Centre Social
13, Place Pasteur
42600 Montbrison
France

Passerelle Nature

  Acteur

9 Rue Barthélémy Roux
26000 VALENCE
France

Compost & Territoire

  Acteur

3210 rte de la Vaumane
26400 Chabrillan
France

Catalyse

  Acteur régional ESE

13bis rue Montplaisir
26000 Valence
France

Acoucité

  Acteur

Acoucité
24 rue Saint-Michel
69007 Lyon
France

LPO Auvergne-Rhône-Alpes - délégations Savoie et Haute-Savoie

  Acteur

46 route de la Fruitière
74650 Chavanod
France

Université Clermont Auvergne

  Acteur

UFR Pharmacie - Département Santé Publique et Environnement
28 place Henri Dunant
TSA 50500
63001 Clermont-Ferrand
France

LPO Isère

  Acteur régional ESE

LPO AURA Délégation territoriale de l'Isère
5 place Bir Hakeim
38000 GRENOBLE
France

Rés'OGM infos

  Acteur régional ESE

58 rue Raulin
69007 LYON
France

Association Conscience & Impact Écologique - Savoie

  Acteur

Antenne Savoie
67 rue Saint-François de Sales
73000 Chambéry
France

NEOECOLO

  Acteur

NEOECOLO
482 LE COIN
42260 SAINT MARTIN LA SAUVETE
France

Association Conscience & Impact Écologique

  Acteur régional ESE

Local CIE
9 avenue Piaton
69100 Villeurbanne
France

Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement des Monts du Pilat

  Acteur

Maison de l'Eau et de l'Environnement
405 chemin des Forêts
42660 Marlhes
France

COMMUNAUTÉ DE COMMUNE PAYS DU MONT BLANC

  Acteur

Communauté de communes Pays du Mont-Blanc
648, chemin des Prés Caton
P.A.E du Mont-Blanc
74190 PASSY
France

FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT LOIRE

  Acteur

Maison de la Nature
11 rue rené Cassin
42100 Saint Etienne
France

ARS Auvergne Rhône Alpes - Délégation de la Savoie

  Acteur

94 boulevard de Bellevue
73000 Chambéry
France

Métropole de Lyon

  Acteur

20 rue du Lac
69003 LYON
France

Formation des élu.e.s et technicien nes à la santé environnement

Action

Centre Léon Bérard
28 rue Laennec
69008 Lyon
France

Desartsonnants

  Acteur régional ESE

Amplepuis
8, place de l'Industrie
69550 Amplepuis
France

Santé Environnement Auvergne Rhône-Alpes

  Acteur régional ESE

Maison de l'Environnement
14 avenue Tony Garnier
69007 LYON
France

Fédération Départementale des CIVAM de l'Ardèche

  Référent départemental ESE

Domaine Olivier de Serres
1064 Chemin du Pradel
07170 Mirabel
France

Contribuer à réduire l’exposition à l’ambroisie

Action

Chablais
rue de la mairie
74200 Marin
France

Centre social Condorcet

  Acteur

RUE DU PRESIDENT WILSON
42300 ROANNE
France

ARS Auvergne-Rhône-Alpes délégation de Haute-Savoie

  Acteur

Cité administrative
7 rue Dupanloup
74000 ANNECY
France

Les Amanins

  Acteur

Centre agroécologique LES AMANINS
1324 Route de Crest
26400 LA-ROCHE-SUR-GRANE
France

arkadarbre

  Acteur

Magali Grez
75 chemin de Montluel
26160 Pont de Barret
France

Maison de l'Eau et de la Nature

  Acteur

Maison de l'eau et de la nature
Place de Dornhan
01190 Pont-de-Vaux
France

Avizô Nature

  Acteur

Graines de SOL
64 rue roger salengro
69310 Pierre Bénite
France

Vers Un Environnement Sain

  Acteur régional ESE

120 rue de la Féclaz
73000 Chambéry
France

Ligue de l'Enseignement de la Loire

  Acteur

Roanne ou St Etienne
19 rue Pierre Semard
42300 Roanne
France

FRAPNA Ardèche

  Acteur

FRAPNA Ardèche
39 rue Jean-Louis Soulavie
07110 LARGENTIERE
France

CENTRE SOCIAL SOLEIL LEVANT

  Acteur

CENTRE SOCIAL SOLEIL LEVANT
20 RUE DES AUBEPINES
42700 FIRMINY
France

CAP Tronçais

  Référent départemental ESE

14 avenue Nicolas Rambourg
03360 Saint-Bonnet-Tronçais
France

Mille Traces

  Acteur

Rousset en Vercors
26420 Saint Agnan en Vercors
France

Fondation de Coopération Scientifique Rovaltain

  Acteur régional ESE

Rovaltain
3 rue Henry Chalamet
26000 Valence
France

GRAINE Occitanie

  Acteur régional ESE

26 allée de Mycènes
34000 Montpellier
France

Secrétariat Permanent pour la prévention des pollutions et des risques dans l'agglomération grenobloise

Rhizo'Sol

  Référent départemental ESE

Chez Elodie Souriau
Rue des Fossés
26300 CHARPEY
France

Agence Régionale de Santé - Délégation départementale de l'Ardèche - Service Santé-Environnement

Agate

  Acteur

25 rue Jean Pellerin
73000 Chambéry
France

wecf France

  Acteur régional ESE

13 Avenue Émile Zola
Cité de la Solidarité Internationale
74100 Annemasse
France

Relais d'Assistants Maternels "Les P'tits Dauphins"

  Acteur

5 route du stade
74100 Vetraz-Monthoux
France

LPO AuRA

  Acteur régional ESE

14 avenue Tony Garnier
69007 LYON
France

Promotion Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Délégation du Rhône

  Référent départemental ESE

7 Place du Griffon
69001 Lyon
France

Les Connexions

  Acteur régional ESE

Le buis d'Aps
07400 Alba-la-Romaine
France

CPIE Chablais-Léman

  Acteur

32 rue de la mairie
74200 Marin
France

Syndicat Mixte du Beaujolais - Geopark Beaujolais

  Acteur

172 boulevard Victor Vermorel
69400 Villefranche-sur-Saône
France

APIEU Mille feuilles

  Acteur

11 Rue René Cassin
42100 St-Etienne
France

Collectivité de Meylan

  Acteur

4 avenue du vercors
38240 Meylan
France

Observatoire territorial des conduites à risque de l'adolescent

  Acteur

1221 Avenue Centrale
BP 47
38040 GRENOBLE 9
France

France Nature Environnement Ain

  Référent départemental ESE

44 avenue de Jasseron
01000 Bourg-en-Bresse
France

IREPS Auvergne-Rhône-Alpes / Délégation Drôme

  Référent départemental ESE

22, place Arthur Rimbaud
26000 Valence
France

Oïkos : la maison, son environnement

  Acteur régional ESE

60 CHEMIN DU JACQUEMET
69890 LA TOUR DE SALVAGNY
France

Promotion Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Délégation Haute-Savoie

  Référent départemental ESE

3 avenue de la Plaine
74000 Annecy
France

IREPS Auvergne-Rhône-Alpes / Délégation Puy-de-Dôme

  Référent départemental ESE

13 rue Louis Rosier
63000 CLERMONT-FERRAND
France

Nos enfants ne manquent pas d'air !

Action

22 rue Diderot
38100 Grenoble
France

Nos enfants ne manquent pas d'air !

Action

16 rue René Lesage
38100 Grenoble
France

Promotion Santé Auvergne-Rhône-Alpes / Délégation Isère

  Référent départemental ESE

23 avenue albert 1er de Belgique
Centre départemental de Santé
38100 grenoble
France

IREPS Auvergne-Rhône-Alpes / Délégation Savoie

  Référent départemental ESE

306 rue Jules Bocquin
73000 Chambéry
France

IREPS Auvergne Rhône-Alpes / Délégation de la Loire

  Référent départemental ESE

26 Avenue de Verdun
42000 St Etienne
France

Prévention des risques environnementaux liés à la qualité de l’air intérieur : ensemble respirons mieux !

France Nature Environnement du Rhône

  Référent départemental ESE

22 rue Edouard Aynard
69100 Villeurbanne
France

Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement de Haute Auvergne

  Acteur

Château St Etienne
15000 AURILLAC
France

Pôle ESE

  Acteur régional ESE

4 place Carnot
69002 LYON
France

Qualité de l'air intérieur dans les lieux d'accueil des enfants et des jeunes

Action

225 rue Alphonse Lacombe
42740 La Terrasse sur Dorlay
France

Réseau Education à l'Environnement Auvergne

  Acteur

Maison de la Nature et de l'Environnement
17 avenue Jean Jaures
63200 Mozac
France

Mutualité française Auvergne-Rhône-Alpes

  Acteur régional ESE

158, avenue Thiers
69006 LYON
France

IREPS Auvergne-Rhône-Alpes / Délégation de l'Ardèche

  Référent départemental ESE

1, avenue de Chomérac
07000 PRIVAS
France

CPIE Bugey-Genevois

  Référent départemental ESE

CPIE Bugey Genevois
BP 7
74910 SEYSSEL
France

Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes

  Acteur régional ESE

241 Rue Garibaldi
CS 93383
69003 LYON
France

Madeleine Environnement

  Référent départemental ESE

102, rue des Monts de la Madeleine
42155 POUILLY-LES-NONAINS
France

ADESSA

  Référent départemental ESE

247 chemin de Bellevue
01960 PERONNAS
France

Département Cancer Environnement du Centre Léon Bérard

  Acteur régional ESE

28 rue Laennec
69008 Lyon
France

Association Semis à tout va...

  Acteur

20 rue du palais
63500 Issoire
France

GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes

  Acteur régional ESE

4 place Carnot
69002 Lyon
France

Promotion Santé Auvergne-Rhône-Alpes

  Acteur régional ESE

62 cours Albert Thomas
69008 Lyon
France

Liste des acteurs